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Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et à la diffusion d’une revue scientifique

Source : Céline Barthonnat, Cécile Beauchamps, Odile Contat, Anne-Laure Stérin, Céline Vautrin. Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et à la diffusion d’une revue scientifique. 2019. 〈hal-01960919〉

À la suite de la réunion du collège édition (segment 7) de la Bibliothèque scientifique numérique (BSN) du 12 janvier 2017 où Cécile Beauchamps et Denise Pierrot ont présenté leur travail sur les contrats, un groupe de travail « Contrats » (GT Contrats) a été mis en place pour prolonger cette initiative dans un cadre national.
Composé de membres de BSN 7, de l’Association des éditeurs de la recherche et de l’enseignement supérieur (Aedres) et du réseau Médici, le GT Contrats (Cécile Beauchamps, Céline Barthonnat, Odile Contat, Denise Pierrot et Céline Vautrin) s’est vu confié la mission de réaliser, avec la participation d’une juriste (Anne-Laure Stérin), une série de documents de référence adaptés à l’édition scientifique publique.
L’infrastructure de recherche Métopes et l’Institut des sciences humaines et sociales (InSHS CNRS) ont également apporté leur soutien financier.
Le GT Contrats s’est réuni à plusieurs reprises en 2017-2018 et a établi divers documents :
• les Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et à la diffusion d’une revue scientifique
présentées ci-après ;
• des modèles de contrat pour les revues, les monographies et les ouvrages collectifs.

Lire l’article : https://halshs.archives-ouvertes.fr/hal-01960919v1