Archives de catégorie : Droit de l’information

Enjeux de la patrimonialisation et de la réutilisation des données qualitatives de la recherche en Sciences humaines et sociales

Fayet Montagne, Camille. Enjeux de la patrimonialisation et de la réutilisation des données qualitatives de la recherche en Sciences humaines et sociales. Villeurbanne : Enssib, 2015. Mémoire de Master 2 recherche . Collection : Mémoires Master « Archives numériques » . http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notices/66007-les-enjeux-de-la-patrimonialisation-et-de-la-reutilisation-des-donnees-qualitatives-de-la-recherche-en-sciences-humaines-et-sociales

Les archives de la recherche sont par nature passionnantes puisqu’elles permettent de comprendre comment les découvertes se font et comment la science évolue de jour en jour. L’arrivée du numérique a fait surgir de nouvelles possibilités pour la diffusion notamment de ces données, mais aussi de nouveaux challenges, en termes d’archivage entre autres. L’archivage, le partage et la réutilisation des données qualitatives des SHS soulèvent de nombreuses questions et les différents acteurs concernés, les professionnels de l’IST et les chercheurs, peuvent avoir des avis divergents. Comprendre les points de vue de chacun et déterminer dans quelle mesure celles-ci peuvent être compatibles sont les enjeux de ce mémoire.

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State of the Commons Report 2015

Creative commons. State of the Commons Report 2015. https://stateof.creativecommons.org/2015/

Collaboration, sharing, and cooperation are a driving force for human evolution. Creative Commoners have known this fact all along, and recently there has been a flurry of new research to explain why. We are hardwired for sharing. Harvard professor on evolutionary dynamics Martin Nowak calls it the essential “snuggle for survival” – evidence that sharing is not just a selfless act. Sharing has concurrent and lasting benefits, multiplied for the giver, the receiver, and communities at large.

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E-Dissertations : Access and Restrictions (EDAR) Survey 2014 Report

Schöpfel Joachim, Prost Hélène, Piotrowski Marjorie, Hilf Eberhard, Severiens Thomas et Grabbe Paul, « E-Dissertations: Access and Restrictions (EDAR) Survey 2014 Report », 25 juillet 2014. http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic_01045115

Malgré une politique en faveur du libre accès, un nombre significatif de thèses et
mémoires électroniques (ETD) ne circule pas librement. Même s’ils ne sont pas
confidentielles, leur accès est limité au campus, ou bien, ils sont sous embargo
pendant plusieurs mois ou années. Différentes raisons expliquent ce phénomène : le
choix individuel de l’auteur, des projets de publication, les aspects juridiques ou autre.

Afin de préparer la proposition de ce projet l’équipe d’EDAR a mené une enquête
auprès d’un petit échantillon de bibliothèques universitaires et d’écoles doctorales,
conjointement en France et en Allemagne, afin d’obtenir des données de base pour la
période 2009-2012, sur l’archivage et l’accès aux thèses électroniques. Cette enquête
sera menée à plus grande échelle dans le cadre du projet H2020, mais elle permet déjà
de sensibiliser l’ensemble des acteurs concernés en France et en Allemagne.

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Adapting the EU Copyright Rules to the Digital Transformation

European Parliamentary Research Service (15/07/2014). Adapting the EU Copyright Rules to the Digital Transformation. http://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/note/join/2014/536333/IPOL-IMPT_NT(2014)536333_EN.pdf

The initiative to modernise the EU copyright framework was launched in May 2011 in the European Commission’s strategy on « A Single Market for Intellectual Property Rights » and pursuant to actions in the Commission’s Digital Agenda for Europe. In December 2012, the Commission then published a “Communication on Content in the Digital Single Market” in which it aims to complete the review in 2014, followed by legislative reform proposals, as appropriate. Although two new Directives in specific areas of copyright – on orphan works (2012) and on the collective management of copyright (2014) – have since been adopted, a White Paper is now expected, and should be accompanied by an ‘Impact Assessment’, which will in fact be a presentation of detailed policy orientations and options in advance of decisions on specific Commission initiatives (legislative and non-legislative). According to the CWP 2014, its Annexes, and the 2013 Roadmap, the review seeks to achieve a modern framework that fosters innovative practices, creativity, cultural diversity, new business models, guarantees effective recognition and remuneration of rights holders, and enhances legal offers for end users while tackling piracy more effectively.

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Livre blanc « Quelle gouvernance de l’Information avec le Cloud Computing ? »

Fleisch, Frédérique Frieh, Anita (coord.). Livre blanc « Quelle gouvernance de l’Information avec le Cloud Computing ? » : Journée d’étude organisée conjointement par les commissions Records management – Gestion des documents d’activité et Archives électroniques de l’AAF, 16 janvier 2014. Publié sur le site de l’AAF le 01/04/2014. http://www.archivistes.org/Livre-blanc-Quelle-gouvernance-de

Le cloud computing est devenu pour nombre d’organisation une solution technique pour stocker, sauvegarder, synchroniser et partager de l’information et des documents en utilisant Internet et un navigateur web. Mais quid de la gestion des documents d’activité et de l’archivage électronique dans ce nouvel environnement informatique ?

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The Right to E‐read : Position Paper and Statement

EBLIDA: European Bureau of Library, Information and Documentation Associations, « The Right to E‐read Position Paper and Statement », 5 juin 2014 http://www.eblida.org/news/eblida-press-release.html

This paper, successor to the EBLIDA paper “E-Publishing and the Challenges for Libraries”, focuses on the issue of e-books and their availability through libraries.

The current developments in the e-books market are dramatically changing the way libraries are working. As well as giving access to a wide range of content from scientific to entertainment literature in all tangible formats (books, CDs, DVDs), since the 1990’s libraries have provided access to content in electronic formats, firstly for journals and now e-books. Initially these developments occurred mainly in academic libraries but nowadays public libraries are very much involved as well. Libraries are in the midst of a transition from managing physical collections that they own to managing connections to e-content provided and owned by others.

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Quel cadre juridique pour les services en ligne des bibliothèques ?

Diplôme de conservateur de bibliothèque : mémoire d’étude de Mathilde Vergnaud, janvier 2012, http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-56703

La mise en ligne de services renouvelle profondément l’environnement juridique en bibliothèque. Le droit applicable à Internet est encore très largement en construction et les services que proposent les bibliothèques posent des questions juridiques spécifiques dénuées de réponse stable. L’examen des grands principes encadrant l’activité de service en ligne des bibliothèques montre certaines divergences difficiles à concilier. La situation actuelle d’incertitude juridique pousse de plus en plus de bibliothécaires à s’interroger sur l’impératif de légalité dans leur activité et introduit une logique de gestion du risque juridique, dont la méthodologie est à travailler au cas par cas.

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